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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE NORD BOISSONS - BLERVACQUE
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TONNEAU DES MOINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONNEAU DES MOINES
FRANCE NORD BOISSONS - BLERVACQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1285821
Date de dépôt :
05/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque TONNEAU DES MOINES

Déposée le 5 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) FRANCE NORD BOISSONS - BLERVACQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONNEAU DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE NORD BOISSONS - BLERVACQUE domicilié(e) Rue du Mont de Templemars, Zone Industrielle de Seclin, 59139 NOYELLES LES SECLIN (dossier no 2046062) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 630 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2046062) - France.

La marque TONNEAU DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONNEAU DES MOINES est expirée depuis le 5 octobre 2004.

FRANCE NORD BOISSONS - BLERVACQUE a également déposé les autres marques suivantes : NEDELEC , BECOVIN


FRANCE NORD BOISSONS - BLERVACQUE (société anonyme) - Rue du Mont de Templemars, Zone Industrielle de Seclin, 59139 NOYELLES LES SECLIN (dossier no 2046062) - France - SIREN 333630230


CABINET PORTE - (dossier no 2046062) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Renouvellement sans limitation le 17 mars 1995 n°2046062 - Publication au BOPI 1995-03-17

Inscription le 27 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316174 - Publication au BOPI 2001-02-27

Inscription le 4 mai 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°184807 - Publication au BOPI 1995-05-04

Inscription le 13 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183031 - Publication au BOPI 1995-03-13

Inscription le 7 avril 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°184069 - Publication au BOPI 1995-04-07

Inscription le 13 mars 1995 - Transmission de propriété n°183030 - Publication au BOPI 1995-03-13

Vins, spiritueux et liqueurs.